Charles Pelanne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Charles PELANNE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Pyrénées Atlantiques
Remplace:
M. Philippe JUZAN
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036156375
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2017
07/12/2017
De:
Charles PELANNE
Objet:
membres titulaires et suppléants au Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Association des départements de France
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000022437064
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2010
06/07/2010